Comprendre comment la crise de l’euro a transformé les institutions européennes

Yves Doutriaux, Christian Lequesne
Les institutions de l’Union européenne après la crise de l’euro
(9ème édition), Paris: La Documentation française 2013

ISBN : 978-2-11-009270-0

Ce livre est le résultat d’une longue observation de l’euro et des institutions européennes. Le titre de cet ouvrage propose une explication des institutions de l’Union européenne une fois que la crise de l’euro sera achevée. – Chaque jour on nous parle de la crise de l’euro, les uns confirment qu’elle est terminée, les autres prévoient qu’elle touche à sa fin, et il y en a qui nous mettent en gardent contre un rebondissement de la crise, et enfin, il y a ceux qui prônent la sortie de l’euro. Peut-être on a inversé les étapes de l’intégration en créant l’euro avant d’affermir les institutions qui le régissent, les uns pensent qu’on est allé trop vite, or, sans aucun doute, l’Union européenne a su bien répondre à la crise en adaptant ses institutions.

Christian Lequesne, L’union européenne d’hier à aujourd’hui :

Chapitre I décrit Une séries de traités (p. 11-30) qui a commencé en 1951 avec le CECA la Communauté européenne du charbon et de l’acier, qui dès le début prévoyait des transferts de souveraineté, un beau coup d’envoi, une dimension que les traités ultérieurs n’ont pas toujours atteint. Lequesne propose une synoptique claire et précise des différents traités jusqu’aux traités intergouvernementaux de 2012 qui, eux, formulaient une réponse à la crise de l’euro. Ces traités comportaient et une solution intergouvernementale et une amélioration de la coordination des politiques budgétaires.

Chapitre II. Les élargissements de 1973 – 2013 (p. 31-44) étaient peut-être parfois aussi prématurés, mais cela n’est pas la question clé. Les adhésions confirment la force et le pouvoir d’attraction de l’UE qui compte aujourd’hui 508 millions d’habitants .

Chapitre III. Une crise comporte des risques et des pertes mais il y aune autre face de la médaille: L’Europe a connu Une série de crises productives (p. 45-56). Productive car la crise ressemble au pierre de Sisyphe qui en la remontant la colline doit sans cesse relever un défi. Il y en a même des membres comme le Royaume-Uni qui discutent la sortie de l’UE ce qui causerait de coûts énormes au Royaume Uni.

Yves Doutriaux, Le triangle de l’Union européenne : „L’expression „triangle institutionnel“ décrit par une forme géométrique la „méthode communautaire“ issu du traité de Paris et des traités de Rome par laquelle sont prises la plupart des décisions législatives de l’Union et qui en fait une organisation régionale exceptionnelles au regard des autres organisations internationales. Cette méthode veut que la Commission dispose du monopole de proposition et, le cas échéant, exécute les décisions prises par le Parlement et le Conseil tandis que le Parlement – depuis le traité de Maastricht – codécident sur la base de la proposition de la Commission.“ Cette définition est peu connue du grand publique Le tableau „L’agencement institutionnel de l’Union européenne“ (p. 58) fait bien comprendre comment la compétence consultative du Parlement européen a pu se développer vers un pouvoir de codécision. (p. 57-96) En effet Doutriaux propose une radiographie du Parlement, de sa composition de ses povoirs et comment la position du Parlement a pu se développer de Maastricht à Lisbonne (p. 94).

Ch II : Au somment du cadre institutionnel de l’Union : Le Conseil européen. (p. 97-108) et Ch. III : Le Conseil, du statut de décideur central à celui du codécideur (p. 109-139) sont suivis par la question-clé La Commission : embryon d’un futur gouvernement européen ou simple exécutante ? (ch. IV, p. 140-165). Doutriaux estime que l’élection p. ex. du président de la Commission européenne par le suffrage universel pourrait constituer l’aboutissement des développements en cours.

La partie III du présent ouvrage présente la Cour de justice de l’UE, la Cour de comptes, consciences financières de l’Union, et la Banque centrale européenne.

La partie IV (Christian Lequesne) présente Les relations entre l’administration française et l’union (p. 221-298).

La partie V Les enjeux institutionnels de l’Union (Christien Lequesne) (p. 263-300) mérite une attention particulière car son auteur présente sur la base de l’analyse de l’histoire de l’UE une appréciation de ses atouts: Ch. 1: Surmonter la diversité par des modes d’intégration différenciées. En effet, la diversité des États membres fait la force de l’UE qu’ils ne souhaitent pas d’abandonner. Or, l’UE est appelé à Mieux dessiner les contours du régime politique européen (p. 288-298).

Lequesne concède, dans sa conclusion“ que les attributions des différentes institutions européennes n’ont pas contribué à rendre les institutions „plus lisibles par les peuples qui composent les États membres de l’Union“ (p. 299), qui va de pair avec l'“inévitable montée en puissance de la différenciation qui se traduit par des procédures de plus en plus intergouvernementales.“ (ib.)

Cet ouvrage a le mérite incontestable de bien faire comprendre l’histoire de l’UE dont le succès est sa force d’attraction – ce qu’on oublie souvent – qui repose sur une grande stabilité malgré la crise de l’euro et surtout d’une paix que d’autres régions du monde nous envient.

Heiner Wittmann

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